31 Août 1940

De Entre plaine et volcans
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  • Une loi parue hier à l'« Officiel ». – prévoit l'inventaire et la mise en culture des terres abandonnées. – Monsieur Caziot expose l'économie des textes entrant en vigueur. – Le Journal Officiel publie une loi relative à l'inventaire et la mise en culture des terres et des exploitations abandonnées. Monsieur Caziot, ministre de l'Agriculture, a reçu les représentants de la presse devant lesquels il a commenté cette loi en ces termes : Une double tâche. – Le ministre de l'Agriculture et du Ravitaillement assume une double tâche : nourrir le pays et reconstituer ses forces rurales. Si la première tâche la plus urgente actuellement la seconde est la plus importante pour l'avenir de la nation. C'est donc un vaste programme de restauration paysanne qu'il s'agit de réaliser. Il n'est pas douteux, en effet, que les programmes d'avant-guerre sont plus insuffisants que jamais. Il faut avoir des vues larges et ne pas vouloir reculer devant une politique agraire tout en restant méthodique, doit être puissant et hardie. La formule agricole de l'avenir, c'est l'exploitation familiale et paysanne, renforcée par l'organisation syndicale et coopérative.Ces lignes, je les ai écrites en 1919, dans un programme précis de réforme agraire et qui avait pour titre : « La terre à la famille française ». Depuis 1919, rien de sérieux n'a été fait, et il s'agit maintenant d'entreprendre, avec vingt ans de retard et des moyens matériels diminués, la reconstruction rurale de notre pays. Il faut que disparaissent l'exploitation employant des salariés, qui faisait souvent appel à la main-d'œuvre étrangère, pour faire place à l'exploitation familiale qui doit être à la base même de l'agriculture française. Cela va exiger une étude approfondie des méthodes et des moyens employés pour assurer pratiquement cette reconstruction et éviter toute cause d'insuccès, ce n'est pas en une année, certes, que tout cela sera reconstitué. Ces divers problèmes exigeront une grande ténacité et de la prudence. Mais, dans les circonstances présentes, il est impossible d'attendre l'achèvement de cette étude. Une solution provisoire. – La loi du 27 août 1940, relative à la mise en culture des exploitations abandonnées, a pour but de satisfaire ces nécessités immédiates. Elle constitue une solution provisoire permettant d'attendre la mise sur pied des textes légaux définitifs. Il faut, en effet, penser aux familles de réfugiés agricoles qui ne peuvent rejoindre leur ancien domicile auquel il est nécessaire d'assurer le plus rapidement possible, une maison et des champs. Cette transplantation permettra, d'ailleurs, de régénérer cette partie de la France par l'apport de sang nouveau. L'économie du projet est la suivante : L'économie du projet. – Dans un délai rapide (deux mois), l'inventaire des exploitations abandonnées et des parcelles incultes depuis plus de deux ans sera réalisé dans chaque commune. Une première enquête a, d'ailleurs, déjà été effectué par les soins des services extérieurs du ministère de l'Agriculture et va permettre aux autorités désignées d'agir rapidement. Immédiatement, et jusqu'au 1er janvier 1942, le préfet de chaque département pourra concéder, pour une période de neuf ans, ces exploitations, ces parcelles à toute personne de nationalité française offrant des garanties suffisantes. Pour faire face aux dépenses inhérentes à la remise en marché de son exploitation, le concessionnaire pourra bénéficier de l'aide de l'État dans les formes prévues par la loi du 28 juillet 1940 relative à des avances du Trésor en vue de la reprise de l'activité agricole. C'est ainsi que la première tranche de cette avance était fixée à deux cents millions de francs pour l'année 1940. En outre, aucun fermage sera payé durant les trois premières années de la concession : les années suivantes, le fermage correspondra la moitié de la valeur locative des parcelles ou exploitations voisines de même nature. Tels sont les dispositions essentielles de la présente loi qui comporte des formalités extrêmement simples. Appliquée rapidement, elle va permettre la remise en culture d'un certain nombre d'exploitations. Comme cela a été dit plus haut, il ne s'agit là, évidemment que d'une première étape car le projet de restauration paysanne comporte des mesures plus importantes et plus complètes. Pour cela, un Conseil de restauration paysanne s'institue. Il sera chargé de préparer les textes, les dispositions réglementaires et financières destinées à permettre la multiplication des exploitations paysannes et familiales, de leur fournir un équipement meilleur, de remembrer les territoires morcelés et d'obtenir du sol français tout ce qu'il doit normalement donner avec une population rurale nombreuse et confiante dans ses destinées. Ajoutons que ces dispositions ne sont pas applicables à l'Algérie. -(LM)
  • Les principales dispositions de la loi nouvelle. – La loi relative à l'inventaire de la mise en culture des terres et des exploitations abandonnées prévoient, à son titre Ier, des inventaires effectués dans le délai de deux mois concernant les terres abandonnées depuis plus de deux ans. Les états à fournir par le maire comporteront les renseignements suivants :
    • . Nom ou lieu-dit de l'exploitation ;
    • . Nom et adresse du propriétaire ou de usufruitier ;
    • . Surface totale ;
    • . Qualité du sol (bonne, moyenne, médiocre, mauvaise) ;
    • . État général des bâtiments (bon, passable, médiocre, mauvais)  ;
    • . Nombre de pièces dans la maison d'habitation ;
    • . Nombre d'animaux pouvant être logé dans les bâtiments de l'exploitation ;
    • . Importance approximative des réparations à prévoir.

D'autres états, à fournir par le maire dans le même délai donneront les renseignements ci-après

  1. . Nombre surface total approximatif des parcelles abandonnées ou incultes depuis plus de deux années, non rattaché une exploitation agricole figurant sur l'état prévu à l'article Ier ;
  2. . Répartition de cette surface totale d'après les possibilités du utilisation :
    1. . Surface susceptible d'être mis en culture ;
    2. . Surface susceptible d'être boisé ;
    3. . Surface inutilisable.

Le titre II de la loi fixe les modalités de concession, par le préfet, de parcelles abandonnées ou incultes. Ces concessions peuvent être accordées sans attendre le résultat de l'inventaire prévu au titre 1er. Toute personne de nationalité française justifiant de moyens matériels suffisants pourra demander et bénéficier de ces dispositions, avec droit de priorité pour les exploitants limitrophes et, s'il y a lieu, pour celui d'entre eux ayant le plus d'enfants vivants ou morts pour la France. L'état des parcelles dont la concession est demandée et affichée pendant un mois à la porte de la mairie de la commune. De même, les préfets peuvent concéder pour neuf années toute exploitation réputée abandonnée et inculte depuis plus de deux années, pour laquelle la remise en culture peut-être dès maintenant envisageait. La concession peut être accordée à toute personne de nationalité française justifiant de connaissances techniques suffisantes. Pendant les trois premières années, le concessionnaire ne payera pas de fermage. Pendant les six années suivantes, il payera un fermage correspondant à la moitié de la valeur locative des exploitations voisines, compte tenu de la surface, de l'état des bâtiments et de la nature du sol. En cas de désaccord avec le propriétaire, le prix du fermage sera fixé par le juge de paix, statuant comme il est dit à l'article précédent. À l'expiration de la concession primitive, l'exploitant aura à conditions égales, un droit de priorité sur les autres preneurs. Les personnes désireuses de remettre en culture des exploitations abandonnées adresseront leur demande au directeur départemental des services agricoles du lieu de leur domicile. Les titres III et IV sont consacrés aux dispositions financières et à des dispositions diverses. -(LM)

  • Le Conseil des ministres a prie connaissance des conversations qu'a eu à Paris Monsieur Pierre Laval. – À l'issue de la réunion des membres du Gouvernement qui eut lieu dans la soirée, Monsieur Adrien Marquet, ministre secrétaire d'État à l'Intérieur, a fait la presse la communication suivante : Le Conseil des ministres s'est réuni ce soir, à 18h, au Pavillon Sévigné, sous la présidence du maréchal Pétain. Il a entendu une relation des conversations qu'à eues, à Paris, Monsieur le Vice-président du Conseil avec Messieurs les Représentants des autorités occupantes. Il a, en outre, été informé de l'évolution de la situation en Extrême-Orient. Il lui a été rendu compte de la vie dans les colonies africaines et en Nouvelle-Calédonie. Il a adopté un statut de nomination du chef de cabinet des préfets et un décret assujettissant les personnels des départements et des communes à la loi du 17 juillet 1940 relative aux possibilités de mise en disponibilité. -(LM)
  • La circulation automobile va être soumise à une réglementation spéciale. – Des autorisations seront délivrées dont seuls pourront bénéficier les véhicules indispensables. – La loi portant réglementation de la circulation automobile, qui a été publié au « Journal Officiel », stipule qu'à partir des dates qui, pour chaque catégorie de véhicules, seront fixées par arrêtés ministériels, la circulation des véhicules automobiles, civils ou militaires, ne sera admise que sous le couvert d'une autorisation spéciale. Seuls pourront bénéficier de cette autorisation, les véhicules strictement indispensables au fonctionnement des services publics ou d'intérêt public, des services de ravitaillement et des exploitations présentant un intérêt essentiel pour la vie du pays. Les arrêtés, signés par le ministre secrétaire d'État à l'Intérieur, le ministre secrétaire d'État à la Production industrielle et au Travail et le ministre secrétaire d'État à la Défense nationale détermineront :
    • . Les services et professions, ainsi que les catégories de véhicules qui pourront bénéficier de l'autorisation ;
    • . Les conditions dans lesquelles sera établi, délivré utilisait cette autorisation ;
    • . La durée et la zone de validité de l'autorisation, ainsi que les modalités du contrôle de son utilisation.

Des arrêtés, signé par le ministre secrétaire d'État la Production industrielle et par le ministre secrétaire d'État aux Communications, pourront déterminer les conditions d'attribution des véhicules neufs. Les conditions d'équipement des véhicules à gazogène et à gaz comprimé, les conditions d'agrément et des constructeurs de gazogène ou d'appareil à gaz comprimé est monté sur des véhicules, ainsi que les conditions d'homologation de ces appareils. Les infractions aux prescriptions de la loi seront constatées par tous les agents ayant qualité pour dresser des procès-verbaux en matière de police de roulage, notamment par la gendarmerie, ainsi que par les inspecteurs des transports. Ces infractions seront frappées d'une amende de cinquante à cinq cents francs, qui pourrait être porté à deux mille francs en cas de récidive. La falsification des pièces constituant autorisation sera puni d'une peine de six mois à trois ans d'emprisonnement. Cette peine sera applicable aussi bien l'auteur de la falsification qu'à la personne qui aura fait usage de mauvaise fois de la pièce falsifiée. Les sanctions administratives pourront s'ajouter aux sanctions pénales, c'est ainsi que toute infraction aux dispositions de la loi et les arrêtés pris pour son application pourra donner lieu soient à la mise en fourrière du véhicule, soit, en cas de condamnation par les tribunaux à sa confiscation au profit de l'État. En outre, le retrait du permis de conduire pourra être prononcé pour une période d'un mois pouvant être porté à six mois en cas de récidive. D'autre part, un arrêté du ministre secrétaire d'État aux Communications prévoit que les véhicules automobiles fonctionnant à l'essence ou au gasoil ne peuvent être autorisé à circuler que s'ils sont strictement nécessaires :

  1. . Au besoin des services publics civils et militaires, et aux services d'intérêt public ;
  2. . Au fonctionnement des services de ravitaillement

les véhicules automobiles fonctionnant à l'essence au gasoil qui, ne rentrant pas dans ces catégories seraient nécessaires pour besoin jugé indispensable, pourront être autorisé à circuler, mais à titre temporaire seulement. Les autorisations de circuler seront délivrées :

    • . Par le ministre secrétaire d'État, pour les véhicules à des administrations centrales ;
    • . Par les généraux commandant les régions militaires ou aériennes et les préfets maritimes, pour les véhicules militaires
    • . Par les préfets, pour tous les autres véhicules.

Les autorisations seront constatées par un document spécial, dit « Autorisation de circuler ». Ce document comportera deux parties, dont l'une sera conservée par le bénéficiaire, qui la présentera en même temps que le récépissé de déclaration (carte grise), et dont l'autre sera apposé sur le pare-brise de la voiture. Ces documents sont de trois types : services publics, civiles et militaires, et d'intérêt public (SP) ; service de ravitaillement (SR), autorisation temporaire (AT). Le « certificat de rapatriement par route » délivrée par les autorités compétentes aux réfugiés tient lieu d'autorisation de circuler du lieu de départ au lieu de rapatriement par l'itinéraire porté sur ledit certificat. Les dispositions ci-dessus sont applicables aux véhicules automobiles fonctionnant à l'essence au gasoil, à partir du 1er septembre 1940 ; toutefois fonctionnant à l'essence au gasoil, elles ne s'appliqueront aux véhicules industriels (camions et camionnettes) qu'à partir du 15 septembre 1940. -(LM)

  • Pour la formation professionnelle. – et l'utilisation des équipes de « jeunes » dans l'agriculture. – Dans chaque commune, il pourrait être imposé aux exploitants et artisans ruraux, la formation professionnelle d'un nombre déterminé d'apprentis français, âgé de plus de quatorze ans, provenant en principe des centres urbains. Tout cultivateur ou artisan rural donnant une formation professionnelle un apprenti qui s'oblige en retour a travailler pour lui pendant une durée d'au moins égale à un an, recevra de l'État une indemnité d'un montant de 900 frs payable en trois fractions : 400 frs à l'issue du troisième mois, 300 frs à l'issue du sixième mois et 200 frs à l'expiration de l'année. Sur le premier versement, une retenue de cent francs sera opérée pour alimenter un fonds de garantie contre les risques d'accidents et de maladies. Toutefois, l'indemnité ne sera due que pour les engagements souscrits dans les six mois de la promulgation de la présente loi. Les cultivateurs et les artisans ruraux doivent assurer en bon père de famille l'existence des jeunes gens auxquels ils s'engagent à donner une formation professionnelle. Ils doivent, en outre, à partir du sixième mois, leur verser une rémunération fixée en fonction des usages locaux et des aptitudes professionnelles de l'apprenti. Il veille à faire suivre par ces jeunes gens des enseignements saisonniers qui peuvent être organisés localement. Les demandes et les offres d'apprentissage sont adressées au directeur départemental des services agricoles qui ont saisi l'organisme mandaté à cet effet par le ministre. Cet organisme prend les avis du maire, des autorités morales, des groupements professionnels, les associations de familles nombreuses et désigne cultivateurs et artisans qui seront habilités à donner la formation professionnelle. Un droit de priorité sera réservé aux jeunes gens de 14 à 17 ans et, parmi eux, à ceux qui appartiennent à des familles comptant au moins trois enfants vivants. Une surveillance sera organisée par une inspection à domicile. En cas de faute grave, le juge de paix peut suspendre le droit pour les chefs d'exploitation ou les artisans ruraux de donner la formation professionnelle, sans préjudice des sanctions qui pourront être prononcées. Les formations de jeunesse pourront être constituées en équipes agricoles placées sous l'autorité du ministre de la Famille et à la Jeunesse pour être mis à la disposition du ministre de l'Agriculture. L'administration et la discipline intérieure des équipes incombe, sous l'autorité du ministre de la Jeunesse, aux associations responsables qui pourvoient à leur habillement, campements, nourriture et encadrement. La direction utilisation technique incombe aux autorités désignées par le ministre de l'Agriculture qui fournir en outre l'outillage professionnel. Des missions spéciales seront progressivement organisées dans chaque département pour appliquer les dispositions de la loi. -(LM)
  • Jusqu'au 15 septembre on peut consommer des apéritifs titrant 18°. – Le ministère de la Famille de la Jeunesse communique : A titre transitoire et jusqu'au 15 septembre 1940 est toléré dans les restaurants, débits de boissons et tout magasin de vente au détail, la mise en vente, la vente et la consommation – sauf pour les mineurs de moins de 20 ans – les apéritifs à base de vin titrant 18° d'alcool ou moins dans tous les cas où les produits ainsi vendus existaient à la date de l'entrée en vigueur de la loi du 23 août dans les stocks des vendeurs. Les ventes au magasin de détail, qu'elles soient le fait de fabricants ou de négociants, demeurent donc interdites, quelque soit la quantité sur laquelle porterait la transaction. -(LM)
  • Les colis pour nos prisonniers. – Ce qu'il faut envoyer. – Voici quelques types de paquets établis par la Croix-Rouge : 1 chemise, 1 mouchoir, 1 saucisson,1 paquet de gaufrettes, 1 ovo-sport, 1 boîte de sardines, 1 morceau de savon, colis de 1,2 kg. 1 kilo de chocolat en poudre, 7 boîtes de lait concentré, colis de 4 kg. 1 mouchoir, 600 g de pain de soldat, 1 paire de chaussettes, 3 tablettes de chocolat, 2 boîtes de bœuf, 1 pain d'épices,1 savon, 3 boîtes de lait, colis de 3,780 kg. Pour varier les colis, on peut ajouter : du saucisson, de la soupe Maggi, des boîtes de foie gras, des pruneaux, du cacao en poudre. La Croix-Rouge sollicite les dons particuliers pour les objets suivants : chaussettes tricotées ; chemise de taille moyenne en flanelle de coton et de couleur sombre ; sucre, même sous forme de sucres d'orge ou de miel. (Adresser les dons : Rue de la Grande Grille, à Vichy). La Croix-Rouge recommande l'envoi de citron (quatre gouttes par jour et par homme y ministre contre le scorbut).-(LM)
  • Clermont-Ferrand. – Au tribunal militaire. – Un déserteur. – Béal, qui n'appréciait pas les charmes de la vie militaire, avait déserté. Cinq mois après on l'arrêtait pour vol à Saint-Étienne. Comme il est déjà titulaire de neuf condamnations, il écope de quatre ans de prison. – Propos subversif. – Pour propos défaitistes , André Brugère, est condamné à 18 mois de prison. Défenseur : Me Verminck. Un malin. – Léon, né en Belgique est à la fois français et belge, ayant opté un an d'intervalle pour chacun des deux pays. En 1939, il devrait rejoindre son corps à Guéret, il ne l'a pas fait. Six mois de prison.-(LM)
  • Clermont-Ferrand. – La rentrée des classes. – La rentrée des écoles primaires aura lieu, Clermont-Ferrand, le lundi 2 septembre. À cette occasion, les maîtres commenceront à leurs élèves les paroles du maréchal Pétain. Messieurs Peretti della Rocca, préfet du Puy-de-Dôme ainsi que le Recteur et l'Inspecteur de l'académie de Clermont-Ferrand, assisteront à cette première leçon dans certaines classes de la ville. -(LM)
  • Clermont-Ferrand. – Vol. – René Taillandier, 20 ans, plombier, demeurant 45 Boulevard Lavoisier, avait le 20 août, soustrait frauduleusement quelques pièces accessoires de gazogène et avait essayé de les vendre pour 175 francs. Il a été écroué. -(LM)
  • Clermont-Ferrand. – Chambre syndicale des Maîtres-Artisans du Bâtiment. – Les membres de la Chambre syndicale des Maîtres-Artisans du Bâtiment sont priés de consulter à l'Hôtel de Ville (3e vision, 1er bureau) le devis estimatif préparé en vue de la restauration d'une terrasse de la faculté des sciences, Avenue Vercingétorix. Les propositions (prix forfaitaire) devront parvenir sous pli cacheté, à l'Hôtel de Ville, portant la mention « Réfection d'une terrasse à la Faculté des sciences soumission », le lundi 2 septembre prochain, avant 18h, dernier délai. Elles seront ouvertes en présence des intéressés le mardi 3 septembre à 11h. -(LM)
  • Billom. – Fonds de commerce. – – À vendre, cause décès, à Billom, commerce, cycles, stocks marchandises, outillage. S'adresser Gelinaud, Les Martres-de-Veyre (Puy-de-Dôme). -(LM)
  • Saint-Bonnet-le-Bourg. – Accident. – Monsieur Durac Kozlica, sujet yougoslave, bûcheron au service de Monsieur Maissant ; industriel et négociant en bois, s'est blessé sérieusement au cours de son travail. En élégant un arbre, dans les bois dits de La Veissière, sa hache a dévié et lui a atteint le genou gauche, lui faisant une blessure profonde et très douloureuse. Monsieur le Docteur Courtine, de Saint-Germain-l'Herm, lui a donné les soins nécessaires et a prescrit un long repos. -(LM)
  • Riom. – Assise de l'Allier. – Les assises du 3e trimestre 1940 pour le département de l'Allier, s'ouvriront à Moulins le lundi 21 octobre à 13h30, sous la présidence de Monsieur le conseiller Chazal, assisté de Messieurs Blanc et Bourilhet, juges au siège. -(LM)
  • Riom. – La bande des 11 malfaiteurs arrêtés à Riom se complète de deux complices. – Ces deux complices, tous deux mineurs, ont eu la langue trop longue. Ils se vantaient en effet d'avoir échappé au coup de filet, mais l'actif commissaire de police, Monsieur Mézières, a eu vent des propos imprudents. Après avoir obtenu l'aveu de leurs exploits, vol de bicyclettes et d'accessoires, les deux jeunes voleurs ont été présentés au parquet. En raison de leur âge, ils ont été laissés en liberté provisoire. -(LM)
  • Riom. – Vendanges. – Les propriétaires et viticulteurs qui désirent employer des équipes de 10 à 20 jeunes gens de 15 à 19 ans sérieusement encadrés, sont invités à venir remplir une fiche à la mairie (secrétariat) jusqu'au 10 septembre, dernier délai. -(LM)
  • Vichy. – Une revue du général Weygand. – Le général Weygand a passé en revue sur la Place de la Gare à Vichy, jeudi à 11h, un bataillon du 152e RI qui vient prendre garnison à Vichy. Le général Weygand a été reçu par le général Prévot, Commandant d'Armes et le Commandant Tarragon du 152e RI. -(LM)
  • Montluçon. – L'arrivée du 152e d'Infanterie à Montluçon. – Après avoir pris part à une prise d'armes, mercredi matin à 11h, le 152e RI faisaient ses adieux à la ville de Clermont-Ferrand et sans marquer le jour même pour Montluçon où il va tenir garnison. Arrivé jeudi soir, à 14h35, en garde Montluçon, il fut reçu sur le quai par Monsieur le général Bérard, commandant militaire du département de l'Allier, accompagné du colonel Moraigne, commandant le régiment de Montluçon, et d'officiers de l'état-major. Les troupes se rendirent ensuite au Monument aux Morts puis regagnèrent la Caserne Richemond. -(LM)
  • Brioude. – Incendie dans la campagne. – En voulant faire brûler des herbes sèches, un habitant d'Auzon a mit le feu aux broussailles environnantes et l'incendie se développant rapidement eut tôt fait d'anéantir une superficie de 12 ha environ. Les dégâts sont néanmoins de peu d'importance, il s'agit surtout de friches, broussailles et genêts situé sur le territoire des communes d'Auzon et Vézézoux. -(LM)
  • Ris. – Une ferme incendiée. – Dans la nuit, vers 2h du matin, le feu s'est déclaré dans l'habitation de Madame veuve Baptiste Lafaye et de son gendre Coudeyras, maréchal-ferrant, actuellement prisonnier de guerre. Les pompiers de Ris et départ la population puis ceux de Châteldon avec leur moto-pompe réussir à faire la part du feu et à préserver les maisons contiguës. Les dégâts très importants sont couverts par une assurance. Seules les vaches purent être évacuées. -(LM)



-(LM)
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